Mentions légales

Dernière mise à jour : 16 juin 2026

1. Éditeur du site

Le site maisonbrassel.com et la marque Maison Brassel sont édités par Creato.

• Siège social : 16 Rue de la Montagne, 44100 Nantes, France
• SIRET : 98204874600019
• Immatriculation : 982 048 746 RCS Nantes
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR73982048746
• Email : contact@maisonbrassel.com
• Téléphone : +33 7 80 93 63 60
• Activité : vente en ligne de bracelets de montre premium et d'accessoires

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site maisonbrassel.com est le représentant légal de Creato.

3. Hébergeur

Le site maisonbrassel.com est hébergé par :

• Shopify International Limited
• Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site maisonbrassel.com (textes, photographies, images, illustrations, logos, icônes, éléments graphiques, vidéos, mises en page, base de données) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient à Creato ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

La marque Maison Brassel est une marque appartenant à Creato. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Creato.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Non-affiliation aux marques horlogères

Creato, exploitant la marque Maison Brassel, n'est affiliée, ni partenaire, ni sponsorisée par aucune des marques horlogères citées sur le site, notamment Rolex, Audemars Piguet, Patek Philippe, Cartier, Jaeger-LeCoultre, Omega et Swatch. Ces noms de marques sont cités uniquement à des fins d'information, afin d'indiquer la compatibilité des bracelets proposés avec les modèles de montres correspondants. Toutes les marques citées sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

6. Protection des données personnelles

Creato, en qualité de responsable de traitement, collecte et traite des données personnelles dans le cadre de l'exploitation du site maisonbrassel.com, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour connaître en détail les traitements de données effectués, les finalités poursuivies, les destinataires, les durées de conservation, les transferts hors de l'Union européenne, ainsi que vos droits (accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité), nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.

7. Cookies

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Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter notre Politique relative aux cookies accessible depuis le pied de page du site.

8. Responsabilité

Creato s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site maisonbrassel.com. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. En conséquence, Creato décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

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Creato ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations et contenus disponibles sur le site.

9. Liens hypertextes

Le site maisonbrassel.com peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet de tiers. Creato n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de protection des données personnelles ou leur utilisation.

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site maisonbrassel.com nécessite l'autorisation écrite préalable de Creato. Pour toute demande, veuillez nous contacter à l'adresse contact@maisonbrassel.com.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour les consommateurs résidant dans l'Union européenne, les dispositions impératives de la législation du pays de résidence du consommateur s'appliquent conformément au Règlement (CE) n° 593/2008 du 17 juin 2008 (Rome I).

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@maisonbrassel.com
• Par téléphone : +33 7 80 93 63 60
• Par courrier : Creato, 16 Rue de la Montagne, 44100 Nantes, France